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Conditions générales d'utilisation Conditions générales d'utilisation

PREAMBULE :

BLOGJAHIZ est un service de la société ARCANES TECHNOLOGIES

Les présentes conditions d'utilisation exposent les termes et règles dans lesquelles BLOGJAHIZ fournit un service de création et d'hébergement de Blogs. L'offre est sans engagement. Par son acceptation (écrite ou électronique) ou par l'utilisation de la prestation de service, l'utilisateur accepte les conditions générales.

ARTICLE 1 - OBJET

BLOGJAHIZ fournit un service gratuit de Weblogging.Les conditions suivantes ont pour objet de permettre à l'Utilisateur la publication de son Blog, sur Internet et sous sa seule responsabilité, moyennant d'une interface d'édition et de mise en ligne disponible à l'aide d'un login et d'un mot de passe.
Un Utilisateur peut créer un ou plusieurs Weblogs gratuits.

ARTICLE 2 - OBLIGATION DE L'UTILISATEUR

L'Utilisateur s'engage, à créer son site selon les présentes conditions générales d'utilisations.
Ainsi les articles et propos publiés ne doivent pas :

- Choquer la sensibilité des mineurs ou porter atteinte ou être contraire à l'ordre public à la sécurité ou à l'intégrité d'un Etat et aux bonnes mœurs.
- Porter préjudices à la vie privé et la réputation d'une personne physique ou morale ou à l'image d'une marque quelconque.
- Vendre les services de BLOGJAHIZ à titre onéreux ou gratuit à d'autres personnes.
- Afficher des propos (textes, images, liens…) à caractère pornographique, pédophile, ou incitant à la haine, à la violence, à commettre un crime, au suicide, au racisme, au terrorisme, à l'antisémitisme, aux crimes de guerres, à la xénophobie, à l'homophobie et la discrimination d'une personne ou d'un groupe quelque soit leur choix religieux, ethnique ou sexuel.
- Vendre ou échanger des objets volés, des logiciels piratés ou monter des escroqueries.
- Afficher des publicités (textes, images, liens…) ou exercer un commerce sans se référer à BLOGJAHIZ et obtenir l'autorisation.
- Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'une personne physique ou morale.

En acceptant les conditions générales d'utilisation, l'Utilisateur autorise BLOGJAHIZ à faire la promotion de son blog, quelque soit le media utilisé. BLOGJAHIZ n'est pas responsable des retombées négatives de cette promotion.
En plus, l'Utilisateur est seul responsable de la confidentialité et l'utilisation de ses codes d'accès relatifs à l'exploitation de son interface de gestion.
L'Utilisateur s'engage à fournir une licence d'utilisation ou un brevet d'invention dans le cas où il veut exposer l'œuvre d'une tierce personne.
Enfin, l'Utilisateur accepte de dégager BLOGJAHIZ de toute responsabilité, en cas de litige avec un tiers concernant les informations diffusées sur son blog. BLOGJAHIZ est libre de tout dommage ou dépense.

ARTICLE 3 - RESPONSABILITE DE BLOGJAHIZ

BLOGJAHIZ est tenu de fournir gratuitement un service de weblogging répondant aux fonctionnalités stipulées dans la rubrique « NOS OFFRES ».
BLOGJAHIZ se réserve le droit d'inclure des publicités quelques soient leurs formes et leurs annonceurs (textes, images, bannières, pop up..) sur le blog de l'Utilisateur. Aucun des annonceurs ou de BLOGJAHIZ n'est tenu de donner une quelconque rémunération à l'utilisateur relative à ces publicités.
BLOGJAHIZ n'est pas tenu responsable :

- Du contenu des blogs de l'Utilisateur. L'Utilisateur est seul responsable des informations ou des liens extérieurs de sites illégaux qu'il publie.
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BLOGJAHIZ se réserve le droit de suppression ou de suspension pour tout blog ou utilisateur à son entière discrétion sans préavis et sans contestation possible.
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ARTICLE 4- MODIFICATION DES PRESENTES CONDITIONS

BLOGJAHIZ se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d'Utilisation à tout moment dans le cadre de l'ajout de nouvelles fonctionnalités techniques, du lancement d'un nouveau service ou de l'existence de nouvelles considérations légales ou jurisprudentielles. L'Utilisateur se doit de consulter régulièrement les présentes Conditions d'utilisation et d'informer BLOGJAHIZ de quelconque désaccord avec les éventuelles modifications pouvant engendrer l'arrêt de toute utilisation du service.

ARTICLE 5- EN CAS DE LITIGE



Les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que les différentes relations entre BLOGJAHIZ et ses utilisateurs sont régies par le droit marocain, indépendamment de tout conflit de loi. Le défaut pour BLOGJAHIZ d'exercer les droits qui lui sont reconnus en application des présentes CGU ne constitue pas une renonciation à faire valoir ces droits.

Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution transactionnelle. Si toutefois une solution amiable demeure sans issue, les parties acceptent alors de soumettre leur litige à la compétence exclusive des tribunaux de Casablanca.

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